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Personnalisez selon votre politique de frais de port Commande Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation reprenant ces informations contractuelles au plus tard au moment de la livraison. La société Cosyneo se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. Pour commander des Produits sur le Site Internet www.cosyneo.com, le CLIENT doit créer un compte en fournissant les informations requises au formulaire d'inscription. A cet effet, le CLIENT déclare fournir des informations personnelles complètes, non erronées de nature à permettre de procéder à son identification précise dans toute situation. Toute information personnelle fantaisiste, calomnieuse est susceptible d'entraîner la fermeture du compte du CLIENT et l'annulation de sa Commande. La rubrique de création de compte est accessible directement depuis la barre de menu principal. A chaque visite, le CLIENT, s’il souhaite commander ou consulter son compte (état des commandes, informations personnelles…), devra s’identifier à l’aide de ces informations. Livraison : La livraison des Produits interviendra, après enregistrement du règlement de la Commande, à l'adresse de livraison indiquée par le CLIENT au cours de la passation de la Commande. Un courrier électronique sera adressé au CLIENT pour informer de l'expédition des Produits. Le CLIENT dispose de la faculté de choisir entre différents moyens de livraison. Les frais de port sont calculés selon le mode de livraison retenu (domicile, point relais, bureau de poste...), le poids du colis et lieu de destination. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif, si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et le Client remboursé. Réception : Le CLIENT doit vérifier l'état et le nombre de produit lors de la réception de sa marchandise, en présence du transporteur. En cas de dommages (colis endommagé, produits cassés...) ou de produit manquant, le CLIENT doit refuser le colis concerné et indiquer avec précision les raisons qui motive le refus ou les réserves (en cas d'avarie partiel) sur le bon d'émargement du transporteur et de le signaler à Cosyneo. Une fois le bon de livraison signé sans réserves, le client reconnait avoir reçu la marchandise dans un état conforme à sa commande. La marchandise doit être déballée et vérifiée avec soin par le CLIENT, ou par une personne habilitée, au moment de la livraison. Garantie www.cosyneo.com est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance de la marchandise et des défauts cachés de la chose vendue. Pour l’achat de tout produit en vente sur le site sur cosyneo.com, le client bénéficie de : La garantie légale de conformité dans les conditions des articles L. 217-4 et suivants du code de la consommation ; La garantie des vices cachés dans les conditions prévues aux articles 1641 et suivants du code civil. Sont exclus de toute garantie : - La casse ainsi que les dommages liés à des impacts, des chocs et des chutes, - Les dommages liés à l'utilisation de produits détergents puissants et matériaux abrasifs, - Les erreurs d'installations ou les mauvaises manipulations de l'utilisateur comme l'installation ou la mise en service du produit qui ne respecterait pas les règles en vigueur, - Les dommages dus à une utilisation contraire à l'utilisation du produit ou aux instructions du mode d'emploi, - Les dommages causés lors du transport ou de l'expédition du produit par le destinataire, - Une usure anormale du produit résultante d'une utilisation à usage professionnel, - Le nettoyage en cas de défaut d'entretien, Article 11 - Propriété intellectuelle Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site www.cosyneo.com sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. À ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes, voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle du site www.cosyneo.com est strictement interdite qu’ils soient sous forme de photo, logo, visuel ou texte. Une fois le bon de livraison signé sans réserves, le client reconnait avoir reçu la marchandise dans un état conforme à sa commande. La marchandise doit être déballée et vérifiée avec soin par le CLIENT, ou par une personne habilitée, au moment de la livraison. Article 8. Garantie www.cosyneo.com est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance de la marchandise et des défauts cachés de la chose vendue.  Pour l’achat de tout produit en vente sur le site sur cosyneo.com, le client bénéficie de :  • La garantie légale de conformité dans les conditions des articles L. 217-4 et suivants du code de la consommation ; • La garantie des vices cachés dans les conditions prévues aux articles 1641 et suivants du code civil. Données à caractère personnel Toutes les données que vous confiez sur le site www.cosyneo.com le sont afin de pouvoir traiter vos commandes. En vertu de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez auprès du vendeur d’un droit de rectification, de consultation ou de modification et de suppression des données que vous nous avez communiquées. Ce droit peut également être exercé en ligne. Force majeure L'exécution par Cosyneo de tout ou partie de ses obligations, notamment de livraison, sera suspendue en cas de survenance d'un cas fortuit ou de force majeure qui en gênerait ou en retarderait l'exécution. Sont considérés comme tels, notamment, sans que cette liste soit limitative, la guerre, les émeutes, l'insurrection, les troubles sociaux, les grèves de toutes natures. Cosyneo informera les CLIENTS de la survenance d'un cas fortuit ou de force majeure dans les sept jours de sa survenance. Au cas où cette suspension se poursuivrait au-delà d'un délai de quinze jours, le CLIENT aura la possibilité de résilier la commande en cours, et il sera alors procédé au remboursement du prix des Produits commandés et des frais de livraison payés. Lois applicables et juridictions compétentes Les Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français. Seule la version française des présentes Conditions Générales de Vente de vente fait foi. En cas de difficulté survenant à l'occasion de la Commande, de la livraison des Produits et plus généralement de l'exécution de la vente, le CLIENT aura la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable, notamment avec l'aide d'une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix.

- La casse ainsi que les dommages liés à des impacts, des chocs et des chutes,
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