APPLICATION : Sauf stipulation contraire spécifiée dans nos écrits, les commandes qui nous sont
passées sont soumises sans exception aux conditions générales ci-après qui prévalent sur toutes
conditions d'achat.
Toute commande est définitive dès que nous adressons au client un accusé de réception de commande,
ce dernier ne pouvant plus la modifier ou l'annuler.
PRIX : Nos prix sont établis en fonction des conditions économiques en vigueur au jour de notre offre et
seraient majorables au jour de la livraison en cas de variation de ces conditions, sauf conventions
contraires expressément acceptées au préalable. Nos prix sont des prix nets, TTC, hors tous frais
accessoires (port, frais de livraison, frais fixes de facturation, contrôles spéciaux, etc.).
DISPONIBILITÉ : La disponibilité des produits indiquée sur notre site Internet est donnée à titre de
simple indication et sans garantie, la disponibilité réelle étant indiquée dans nos accusés de réception de
commande.
POIDS ET QUANTITÉS : Les poids et les quantités indiqués sur nos tarifs ou catalogues sont donnés à
titre indicatif et ne peuvent être invoqués à la livraison des produits. Les poids et les quantités livrés
peuvent varier par rapport aux poids et quantités commandés en fonction des tolérances admises dans
la profession.
DÉLAIS DE LIVRAISON : Les délais que nous sommes appelés à énoncer pour l'exécution des
commandes sont donnés à titre de simple indication et sans garantie. La guerre, les grèves, les
épidémies, l'interruption de transports, la pénurie de matériel transporteur, le manque d'énergie
électrique, les accidents et toute autre cause indépendante de notre volonté entraînant le chômage
partiel ou complet de nos établissements ou de ceux de nos fournisseurs, sous traitants, prestataires ou
transporteurs, sont autant de cas de force majeure qui autorisent et justifient le retard d'exécution des
commandes ou marchés. Nous n'acceptons en aucun cas l'annulation d'une commande en cours
d'exécution ou de consentir un rabais sur le montant de la facture. Les retards ne peuvent en aucun cas
justifier la résolution de la vente et donner lieu à retenues, pénalités, compensation ou dommages et
intérêts. Si nous étions amenés, à titre exceptionnel, à accepter un délai de livraison impératif, le retard
dans la livraison ne pourrait donner lieu à pénalité que si le principe en a été expressément accepté au
préalable.